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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne DUVAL LEROY
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CUVEE DES ROYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ROYS
Champagne DUVAL LEROY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1624072
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020

Présentation de la marque CUVEE DES ROYS

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Champagne DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES ROYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CUVEE DES ROYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES ROYS est expirée depuis le 29 octobre 2020.

Champagne DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


Champagne DUVAL LEROY, société anonyme - 69 avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1990 n°2172347 - Publication au BOPI 1990-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 18 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524119 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443223 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Vins, vins mousseux et notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne