Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE MURET
CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1286827
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2024

Présentation de la marque CHARLES DE MURET

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE MURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 Avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CHARLES DE MURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE MURET arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY, société par actions simplifiée - 69 Avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266962 - Publication au BOPI 2004-06-14

Renouvellement sans limitation n°2035894 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567431 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Vins de provenance française à savoir Champagne.