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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY
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CAROL DUVAL-LEROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAROL DUVAL-LEROY
CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96629961
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016

Présentation de la marque CAROL DUVAL-LEROY

Déposée le 14 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROL DUVAL-LEROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUVAL LEROY domicilié(e) 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2313484) - 51130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2313484) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROL DUVAL-LEROY est expirée depuis le 14 juin 2016.

CHAMPAGNE DUVAL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLIS , PR PAUL REISDER , AUTHENTIS , EDOUARD D'ENJOIE , ST BARNABE , VEUVE MORANT , EDOUARD LEROY , FLEUR DE POKER CAROL DUVAL-LEROY , JEAN DE LOIZY , DE SAINT LADRE


CHAMPAGNE DUVAL LEROY Société par Actions Simplifiée - 69 avenue de Bammental,51130 VERTUS (dossier no 2313484) - 51130 - France - SIREN 735820045


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2313484) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313484 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Vins de provenance française à savoir Champagne