Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLOS DES BOUVERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DUVAL-LEROY SA domicilié(e) 69, avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 820 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque CLOS DES BOUVERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES BOUVERIES est expirée depuis le 17 octobre 2020.
CHAMPAGNE DUVAL-LEROY SA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE DUVAL-LEROY
CHAMPAGNE DUVAL-LEROY SA, SA - 69, avenue de Bammental - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735820045
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Inscription le 18 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524566 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440697 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18
Vins d'appellation d'origine contrôlée champagne provenant de l'exploitation exactement dénommée clos des bouveries. Publicités Bières.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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