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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL
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le safran DUMENIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le safran DUMENIL
SAS CHAMPAGNE DUMENIL, SAS

Numéro de dépôt :
3980528
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
le safran DUMENIL de CHAMPAGNE DUMENIL

Présentation de la marque le safran DUMENIL

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le safran DUMENIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL domicilié(e) 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE DUMENIL, Mme. FREDERIQUE PORET domicilié(e) 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque le safran DUMENIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le safran DUMENIL est expirée depuis le 6 février 2023.

CHAMPAGNE DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : Grand cru de safran , le safran champenois , DUMÉNIL


SAS CHAMPAGNE DUMENIL, SAS - 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


SAS CHAMPAGNE DUMENIL, Mme. FREDERIQUE PORET - 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants.