Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHD
Numéro de dépôt :
1666726
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/10/1999
Présentation de la marque CHD
Déposée le 31 octobre 1989 par CHAMPAGNE DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHD est expirée depuis le 31 octobre 1999.
CHAMPAGNE DIRECT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46