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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DIFFUSION
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CAVES ET TERROIRS LE MEILLEUR DES VIGNOBLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVES ET TERROIRS LE MEILLEUR DES VIGNOBLES
CHAMPAGNE DIFFUSION, SARL
COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY, JANVRY ET ROSNAY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3646148
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CAVES ET TERROIRS LE MEILLEUR DES VIGNOBLES de CHAMPAGNE DIFFUSION

Présentation de la marque CAVES ET TERROIRS LE MEILLEUR DES VIGNOBLES

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DIFFUSION et la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVES ET TERROIRS LE MEILLEUR DES VIGNOBLES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DIFFUSION domicilié(e) 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY domicilié(e) 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DIFFUSION domicilié(e) 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35


CHAMPAGNE DIFFUSION, SARL - 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France - SIREN 3

COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY, JANVRY ET ROSNAY, Société Coopérative Agricole - 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France - SIREN 7


CHAMPAGNE DIFFUSION - 1 Rue de Germigny - 51390 - JANVRY - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525917 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Vente au détail et de gros de boissons alcooliques, non alcooliques, de produits élaborés à base de lait et de fruits et légumes.