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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE
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ARCAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAUTE
CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3111449
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque ARCAUTE

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE domicilié(e) 8, rue Piper, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 563 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ARCAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAUTE est expirée depuis le 13 juillet 2011.

CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : BECKER , UMATUM , BECKER


CHAMPAGNE DEVELOPPEMENT COMPAGNIE VINICOLE, Société anonyme - 8, rue Piper, 51100 REIMS - France - SIREN 349563759


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine contrôlée champagne.