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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DEUTZ S.A.

Numéro de dépôt :
94523095
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson, 51160 AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523095.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2004.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A. - 16, rue Jeanson, 51160 AY - France - SIREN 335681359


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)