Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HERITIERS DE C. AUDIBERT
CHAMPAGNE DEUTZ S.A.

Numéro de dépôt :
1213978
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque LES HERITIERS DE C. AUDIBERT

Déposée le 29 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HERITIERS DE C. AUDIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson, 51160 AY (dossier no 2000855) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2000855) - France.

La marque LES HERITIERS DE C. AUDIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HERITIERS DE C. AUDIBERT est expirée depuis le 29 juin 2002.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A. - 16, rue Jeanson, 51160 AY (dossier no 2000855) - France


SODEMA - (dossier no 2000855) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1992 n°2000855 - Publication au BOPI 1992-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Vins.