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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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DOMAINE DES TOURETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TOURETTES
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
98762143
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2028

Présentation de la marque DOMAINE DES TOURETTES

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TOURETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES TOURETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES TOURETTES arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390695 - Publication au BOPI 2008-11-27

Inscription le 25 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480197 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692826 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée.