Marque renouvelée - Marque en vigueur

DF
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
98736356
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2028

Présentation de la marque DF

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DF arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358600 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681305 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).