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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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DEUTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
93486900
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023

Présentation de la marque DEUTZ

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 RUE JEANSON AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DEUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEUTZ est expirée depuis le 8 octobre 2023.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 RUE JEANSON AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319442 - Publication au BOPI 2006-07-13

Renouvellement sans limitation n°2074611 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629139 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30

Vins de provenance française à savoir Champagne