Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
/
DEUTZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1436312
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2027

Présentation de la marque DEUTZ

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DEUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEUTZ arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352515 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2099998 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664523 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spécialement vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins mousseux, marc de champagne.