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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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CUVÉE WILLIAM DEUTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE WILLIAM DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1238945
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque CUVÉE WILLIAM DEUTZ

Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE WILLIAM DEUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CUVÉE WILLIAM DEUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVÉE WILLIAM DEUTZ est expirée depuis le 11 mai 2023.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16, rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 335681359


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239027 - Publication au BOPI 2003-03-20

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2017436 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528317 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, apéritifs, spiritueux, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.