Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE WILLIAM DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1233057
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2023
CUVEE WILLIAM DEUTZ de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque CUVEE WILLIAM DEUTZ

Déposée le 12 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE WILLIAM DEUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CUVEE WILLIAM DEUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE WILLIAM DEUTZ est expirée depuis le 12 avril 2023.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16, rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 335681359


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240533 - Publication au BOPI 2003-04-11

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2017435 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528451 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Vins de provenance française à savoir Champagne.