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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1643952
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2031
CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France.

La marque CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE arrivera à expiration en date du 12 février 2031.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CHAMPAGNE DEUTZ


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2192455 - Publication au BOPI 2001-02-06

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457876 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763145 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Vins d'appellation Hermitage contrôlée