Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVÉE LES AMOURS
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1467989
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque CUVÉE LES AMOURS

Déposée le 26 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE LES AMOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CUVÉE LES AMOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVÉE LES AMOURS arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE , CHAMPAGNE DEUTZ


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson AY - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2130241 - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358601 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 25 novembre 1998 - Recours en restauration n°267449 - Publication au BOPI 1998-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275033 - Publication au BOPI 1999-03-31

Inscription le 2 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267738 - Publication au BOPI 1998-12-02

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676534 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Vins, spiritueux et liqueurs.