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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
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Cuvée FranÇois de TOURNON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cuvée FranÇois de TOURNON
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1567363
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2029

Présentation de la marque Cuvée FranÇois de TOURNON

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée FranÇois de TOURNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque Cuvée FranÇois de TOURNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Cuvée FranÇois de TOURNON arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., Société anonyme - 16 rue Jeanson, AY, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681359


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Inscription le 13 novembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°49372 - Publication au BOPI 1990-11-13

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2158949 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422787 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719759 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)