Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD CHANTE-CHRIST
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1684907
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
AD CHANTE-CHRIST de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque AD CHANTE-CHRIST

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD CHANTE-CHRIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson, 51160 AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AD CHANTE-CHRIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD CHANTE-CHRIST est expirée depuis le 2 août 2001.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme - 16, rue Jeanson, 51160 AY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)