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Marques déposées par la société Champagne Delaunois D et Fils
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Cuvée Carré d'Or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Carré d'Or
Champagne Delaunois D et Fils, SCEV

Numéro de dépôt :
4077915
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
Cuvée Carré d\'Or de Champagne Delaunois D et Fils

Présentation de la marque Cuvée Carré d'Or

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la société Champagne Delaunois D et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Carré d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société Champagne Delaunois D et Fils domicilié(e) 16 Rue Valmy - 51500 - Rilly La Montagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 433 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Delaunois D et Fils, M. Etienne Delaunois domicilié(e) 16 Rue Valmy - 51500 - Rilly La Montagne - France.

La marque Cuvée Carré d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Carré d'Or est expirée depuis le 21 mars 2024.

Champagne Delaunois D et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Carré d'Argent , L'INSOLENTE


Champagne Delaunois D et Fils, SCEV - 16 Rue Valmy - 51500 - Rilly La Montagne - France - SIREN 419433271


Champagne Delaunois D et Fils, M. Etienne Delaunois - 16 Rue Valmy - 51500 - Rilly La Montagne - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.