Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAMOTTE
CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS, société anonyme, LE MESNIL-SUR-OGER (Marne).

Numéro de dépôt :
1315451
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995
DELAMOTTE de CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS

Présentation de la marque DELAMOTTE

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DELAMOTTE , H D AIGLEMONT , CHAMPAGNE NICOLAS LOUIS DELAMOTTE CD , DELAMOTTE , DELAMOTTE


CHAMPAGNE DELAMOTTE PERE ET FILS, société anonyme, LE MESNIL-SUR-OGER (Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181298 - Publication au BOPI 1995-01-24

Vins de provenance française à savoir Champagne.