Marque expirée - Marque en non vigueur

DE BRUYNE CUVEE ABSOLUE

SARL CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE, SARL

Numéro de dépôt :
99785786
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019

Présentation de la marque DE BRUYNE CUVEE ABSOLUE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BRUYNE CUVEE ABSOLUE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE, SARL CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE, SARL domicilié(e) 2 Rue des Ecoles - 51120 - SEZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE BRUYNE CUVEE ABSOLUE est expirée depuis le 1 avril 2019.

CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SARL CHAMPAGNE DEBRUYNE ET LEHERLE, SARL - 2 Rue des Ecoles - 51120 - SEZANNE - France - SIREN 4



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404094 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Champagne.