Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DE VENOGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92405168
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE domicilié(e) 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405168.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2002.

CHAMPAGNE DE VENOGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE


CHAMPAGNE DE VENOGE (société anonyme) - 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291900 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)