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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de venoge
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Maison de Bourbon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de Bourbon
champagne de venoge, SAS
de la bassetiere gilles

Numéro de dépôt :
3829242
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Maison de Bourbon de champagne de venoge

Présentation de la marque Maison de Bourbon

Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de venoge et de la bassetiere gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de Bourbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de venoge domicilié(e) 46 avenue de champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et de la bassetiere gilles domicilié(e) 1 chemin des faux - 51500 - VILLERS ALLERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne de venoge domicilié(e) 46 avenue de champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque Maison de Bourbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Bourbon est expirée depuis le 6 mai 2021.

champagne de venoge a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE


champagne de venoge, SAS - 46 avenue de champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 4

de la bassetiere gilles - 1 chemin des faux - 51500 - VILLERS ALLERAND - France


champagne de venoge - 46 avenue de champagne - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du whisky et des mélanges de whiskys) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que le whisky et les mélanges de whiskys) ; vins ; spiritueux (à l'exception du whisky et des mélanges de whiskys) ; extraits ou essences alcooliques.