Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le vin des Princes, le Prince des vins
champagne de venoge, SAS
M. gilles de la bassetiere

Numéro de dépôt :
4133855
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
Le vin des Princes, le Prince des vins de champagne de venoge

Présentation de la marque Le vin des Princes, le Prince des vins

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de venoge et monsieur gilles de la bassetiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le vin des Princes, le Prince des vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) champagne de venoge domicilié(e) 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur gilles de la bassetiere domicilié(e) 1 chemin des faux - 51500 - villers allerand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne de venoge, M. gilles de la bassetiere domicilié(e) 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France.

La marque Le vin des Princes, le Prince des vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le vin des Princes, le Prince des vins arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

champagne de venoge a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE , CARAFE DES PRINCES


champagne de venoge, SAS - 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France - SIREN 4

M. gilles de la bassetiere - 1 chemin des faux - 51500 - villers allerand - France


champagne de venoge, M. gilles de la bassetiere - 46 avenue de Champagne - 51200 - epernay - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins.