Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DES PRINCES
CHAMPAGNE DE VENOGE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1676478
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
27/06/2011
CHAMPAGNE DES PRINCES de CHAMPAGNE DE VENOGE

Présentation de la marque CHAMPAGNE DES PRINCES

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE DES PRINCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE domicilié(e) 46, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2201090) - France et immatriculée sous le numéro RCS B42 042 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2201090) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE DES PRINCES est expirée depuis le 27 juin 2011.

CHAMPAGNE DE VENOGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE


CHAMPAGNE DE VENOGE S.A. Société anonyme - 46, Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2201090) - France - SIREN B42042948


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2201090) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291900 - Publication au BOPI 1999-12-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201090 - Publication au BOPI 2001-06-27

Inscription le 11 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523536 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

"Vins de provenance franÇaise" à savoir Champagne