Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAFE DES PRINCES
CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96655469
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque CARAFE DES PRINCES

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAFE DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE domicilié(e) 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CARAFE DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAFE DES PRINCES est expirée depuis le 13 décembre 2006.

CHAMPAGNE DE VENOGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE CORDON BLEU , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE


CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme) - 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095650321


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291900 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)