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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE TELMONT
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CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR
CHAMPAGNE DE TELMONT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92403787
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
25/01/2012

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE TELMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE TELMONT domicilié(e) 1, avenue de Champagne,51480 DAMERY (dossier no 2214041) - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 450 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2214041) - 75008 - France.

La marque CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE DE TELMONT NEC PLURIBUS IMPAR est expirée depuis le 25 janvier 2012.

CHAMPAGNE DE TELMONT a également déposé les autres marques suivantes : INSOLITE , CF CH DE FELLECOURT , B. DE SAINT-ALLICE , CHF CH DE FELLECOURT , GRANDE RESERVE PERARD DE SAILLY , TELMONT AU NOM DE LA TERRE , PAUL HUISMARD , B DE SAINT ALLICE , LES ATELIERS CHAMPAGNE , DE TELMONT


CHAMPAGNE DE TELMONT, Société anonyme - 1, avenue de Champagne,51480 DAMERY (dossier no 2214041) - 51480 - France - SIREN 095450300


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2214041) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 16 juin 2005 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°413750 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214041 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Vins d'appellation d'origine de provenance française.A savoir Champagne