Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée MYCORHIZE
CHAMPAGNE DE SOUSA, EARL

Numéro de dépôt :
3958983
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
Cuvée MYCORHIZE de CHAMPAGNE DE SOUSA

Présentation de la marque Cuvée MYCORHIZE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la société CHAMPAGNE DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée MYCORHIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société CHAMPAGNE DE SOUSA domicilié(e) 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 113 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE SOUSA, M. ERICK DE SOUSA domicilié(e) 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France.

La marque Cuvée MYCORHIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée MYCORHIZE est expirée depuis le 7 novembre 2022.

CHAMPAGNE DE SOUSA a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Symbiose


CHAMPAGNE DE SOUSA, EARL - 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France - SIREN 491113270


CHAMPAGNE DE SOUSA, M. ERICK DE SOUSA - 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.