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Marques déposées par la société CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS
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CUVÉE DES CAUDALIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES CAUDALIES
CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
99804906
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019

Présentation de la marque CUVÉE DES CAUDALIES

Déposée le 21 juillet 1999 par la société CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE DES CAUDALIES »

Le déposant est la société CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS domicilié(e) 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 113 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE SOUSA Erick domicilié(e) 12, Place Léon Bourgeois - 51190 - AVIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE DES CAUDALIES est expirée depuis le 21 juillet 2019.

CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DES Bélemnites


CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS, EARL - 12 PLACE LEON BOURGEOIS - 51190 - AVIZE - France - SIREN 491113270


Monsieur DE SOUSA Erick - 12, Place Léon Bourgeois - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication au BOPI 1999-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Republication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413018 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 11 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762871 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Champagne. Cuvée des CAUDALIES.