CUVÉE DES CAUDALIES
Présentation de la marque CUVÉE DES CAUDALIES
Déposée le 21 juillet 1999 par la société CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE DES CAUDALIES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE DES CAUDALIES est expirée depuis le 21 juillet 2019.
CHAMPAGNE DE SOUSA ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 1999-36
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Republication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413018 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 11 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762871 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11