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Marques déposées par la société CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS
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CUVÉE DES Bélemnites
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES Bélemnites
CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS

Numéro de dépôt :
3365970
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
CUVÉE DES Bélemnites de CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS

Présentation de la marque CUVÉE DES Bélemnites

Déposée le 16 juin 2005 par la société CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE DES Bélemnites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS domicilié(e) 12 place Léon BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 077 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DE SOUSA ERICK domicilié(e) 12 PLACE LÉON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France.

La marque CUVÉE DES Bélemnites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES Bélemnites est expirée depuis le 16 juin 2015.

CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DES CAUDALIES


CHAMPAGNE DE SOUSA et FILS - 12 place Léon BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France - SIREN 340077304


MONSIEUR DE SOUSA ERICK - 12 PLACE LÉON BOURGEOIS,51190 AVIZE - 51190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Champagne. Cuvée des Bélemnites.