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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY
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CAPRON & FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRON & FILS
CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS

Numéro de dépôt :
97659298
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque CAPRON & FILS

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRON & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 258 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France.

La marque CAPRON & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRON & FILS arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

CHAMPAGNE DE NAUROY a également déposé les autres marques suivantes : RENE JARDIN , LOUIS DAUMONT , JULES HENRY , BACHELIER , DE NAUROY , DUBOIS-MARTIN , PHILIPPE DE ROMERAY , CHAMPAGNIE DE CLAIRVAL , PIERRE FLEURET , JARDIN


CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France - SIREN 379258585


CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330425 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°450592 - Publication au BOPI 2006-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635145 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Vins de provenance française, à savoir Champagne (uniquement)