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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne de Mansin
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HENRI DE MANSIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI DE MANSIN
Champagne de Mansin, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98760367
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque HENRI DE MANSIN

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne de Mansin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HENRI DE MANSIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne de Mansin domicilié(e) 13 rue de la Gare - 10250 - GYE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 475 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Moët & Chandon domicilié(e) 20 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI DE MANSIN est expirée depuis le 20 novembre 2018.


Champagne de Mansin, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de la Gare - 10250 - GYE SUR SEINE - France - SIREN 300475159


Champagne Moët & Chandon - 20 avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375176 - Publication au BOPI 2003-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement avec limitation le 27 mai 2009 n°2408496 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-05-27

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Services hôteliers, restauration (repas) ; cafés-restaurants, cafétarias, services de bars.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.