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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE FRESNOY
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DUC DES MOUTIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DES MOUTIERS
CHAMPAGNE DE FRESNOY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1552152
Date de dépôt :
16/09/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
16/09/2009
DUC DES MOUTIERS de CHAMPAGNE DE FRESNOY

Présentation de la marque DUC DES MOUTIERS

Déposée le 16 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE FRESNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUC DES MOUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE FRESNOY domicilié(e) 30, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2149153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2149153) - France.

La marque DUC DES MOUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DES MOUTIERS est expirée depuis le 16 septembre 2009.

CHAMPAGNE DE FRESNOY a également déposé les autres marques suivantes : G DE FRESNOY , JEAN BOVET , JEAN D'ALBRET , COMTE DE PERICOURT


CHAMPAGNE DE FRESNOY, société anonyme - 30, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2149153) - France - SIREN 095650321


APPLIMA S.A. - (dossier no 2149153) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149153 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313468 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 2 février 1999 - Changement de dénomination n°271511 - Publication au BOPI 1999-02-02

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