Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE PERICOURT
CHAMPAGNE DE FRESNOY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1571271
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
10/01/2010
COMTE DE PERICOURT de CHAMPAGNE DE FRESNOY

Présentation de la marque COMTE DE PERICOURT

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE FRESNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE PERICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE FRESNOY domicilié(e) 30, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2159583) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2159583) - France.

La marque COMTE DE PERICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE PERICOURT est expirée depuis le 10 janvier 2010.

CHAMPAGNE DE FRESNOY a également déposé les autres marques suivantes : DUC DES MOUTIERS , G DE FRESNOY , JEAN BOVET , JEAN D'ALBRET


CHAMPAGNE DE FRESNOY, société anonyme - 30, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2159583) - France - SIREN 095650321


APPLIMA S.A. - (dossier no 2159583) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159583 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485337 - Publication au BOPI 2008-10-31

Inscription le 2 février 1999 - Changement de dénomination n°271511 - Publication au BOPI 1999-02-02

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