Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAIN BATTEUX
CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD

Numéro de dépôt :
93458724
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque SYLVAIN BATTEUX

Déposée le 4 mars 1993 par CHAMPAGNE DE CASTELNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « SYLVAIN BATTEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD, domicilié(e) 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France.

La marque SYLVAIN BATTEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAIN BATTEUX est expirée depuis le 4 mars 2003.

CHAMPAGNE DE CASTELNAU a également déposé les autres marques suivantes : MONTAISIER , MONTARLAU , VEUVE MONSIGNY VVE MONSIGNY , BYZANCE , PANTHEON , MONTARLOT , VEUVE LORINET , REVELATION , DOM FRANCOIS , MUSIC-HALL


CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - 18, rue de Reims, 51200 EPERNAY - France


CHAMPAGNE DE CASTELNAU, CHD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Tous vins, vins de provenance française à savoir champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers