Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Union Champenoise
CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3169765
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
Union Champenoise de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque Union Champenoise

Déposée le 18 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Union Champenoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Union Champenoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union Champenoise est expirée depuis le 18 juin 2012.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE , Champagne OUDINOT


CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société Anonyme - 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095650529


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "coteaux champenois"