(Marque figurative)

CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société Anonyme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY (dossier no 2210243) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2210243) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2012.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE