Déposée le 2 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171953.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502658 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; vins, vins mousseux, vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"