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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DE CASTELLANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1294194
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2004
Marque en couleurs, figurative de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57, rue de Verdun, 51200 EPERNAY (dossier no 2038733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2038733) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294194.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2004.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE (S.A.) - 57, rue de Verdun, 51200 EPERNAY (dossier no 2038733) - France - SIREN 095650529


CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2038733) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1994 n°2038733 - Publication au BOPI 1994-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription - Changement de dénomination n°45970 - Publication au BOPI

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.