(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224800.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2023.
CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231119 - Publication au BOPI 2002-11-14
Renouvellement sans limitation n°2012733 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription - Changement de dénomination n°45970 - Publication au BOPI
Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155246 - Publication au BOPI 1993-02-22
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520874 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31