Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1224800
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2023
Marque figurative de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2023.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57, rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2002 n°2231119 - Publication au BOPI 2002-11-14

Renouvellement sans limitation n°2012733 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription - Changement de dénomination n°45970 - Publication au BOPI

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155246 - Publication au BOPI 1993-02-22

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520874 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, spiritueux et alcools et toutes autres boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.