JC JACQUES CARTIER
Présentation de la marque JC JACQUES CARTIER
Déposée le 17 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC JACQUES CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JC JACQUES CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JC JACQUES CARTIER est expirée depuis le 17 juin 2024.
CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262588 - Publication au BOPI 2004-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559450 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03