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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
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JACQUES DE MONTGEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES DE MONTGEY
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3302002
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024
JACQUES DE MONTGEY de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque JACQUES DE MONTGEY

Déposée le 7 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES DE MONTGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque JACQUES DE MONTGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES DE MONTGEY est expirée depuis le 7 juillet 2024.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501378 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2560265 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).