Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES CARTIER
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98721827
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2028

Présentation de la marque JACQUES CARTIER

Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JACQUES CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 RUE DE VERDUN - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque JACQUES CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES CARTIER arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57 RUE DE VERDUN - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353178 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675474 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14

Boissons alcooliques, vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir champagne.