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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
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FREMINET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREMINET
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93469363
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque FREMINET

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREMINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FREMINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREMINET est expirée depuis le 19 mai 2023.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374972 - Publication au BOPI 2003-08-04

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240260 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501378 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525554 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

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