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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
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DE CASTELLANE COMMODORE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE CASTELLANE COMMODORE
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3389946
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025
DE CASTELLANE COMMODORE de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque DE CASTELLANE COMMODORE

Déposée le 4 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE CASTELLANE COMMODORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DE CASTELLANE COMMODORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE CASTELLANE COMMODORE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601623 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.