Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DE CASTELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DE CASTELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme - 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529
BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185742 - Publication au BOPI 2000-11-14
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455926 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24
Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, spiritueux, alcools, et toutes autres boissons alcoolisées ou non
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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