Marque expirée - Marque en non vigueur

CREME ROYALE
CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97703340
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017

Présentation de la marque CREME ROYALE

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREME ROYALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun,51200 EPERNAY (dossier no 2343984) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2343984) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREME ROYALE est expirée depuis le 7 novembre 2017.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , DE CASTELLANE , Champagne OUDINOT


CHAMPAGNE DE CASTELLANE Société anonyme - 57 rue de Verdun,51200 EPERNAY (dossier no 2343984) - 51200 - France - SIREN 095650529


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2343984) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2343984 - Publication au BOPI 2007-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vins, vins de Champagne, vins mousseux, cidres