Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMODORE
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3273666
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
COMMODORE de CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Présentation de la marque COMMODORE

Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMODORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque COMMODORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMODORE est expirée depuis le 13 février 2014.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme - 57 Rue de Verdun,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095650529


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.